Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La légende du Père-Noël
PAUNON Nadine

Numéro de dépôt :
3249543
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013
La légende du Père-Noël de PAUNON Nadine

Présentation de la marque La légende du Père-Noël

Déposée le 29 septembre 2003 par PAUNON Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La légende du Père-Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est PAUNON Nadine domicilié(e) 45, Rue Charmante,93160 Noisy le grand - 93160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUNON Nadine domicilié(e) 45 Rue charmante,93160 Noisy le grand - 93160 - France.

La marque La légende du Père-Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La légende du Père-Noël est expirée depuis le 29 septembre 2013.

PAUNON Nadine a également déposé les autres marques suivantes : Music Hall Avenue


PAUNON Nadine - 45, Rue Charmante,93160 Noisy le grand - 93160 - France


PAUNON Nadine - 45 Rue charmante,93160 Noisy le grand - 93160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Appareils et instruments photographiques, cinématographique optiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques et disques accoustiques. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Education, formation ; divertissements activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films. Agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. Montage de bande vidéo, organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs. organisation de contenir Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.